| Processus d'examen indépendant proposé au EIR concernant "les peuples autochtones, les industries d'extraction et la Banque mondiale" |
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Le contenu d’un courrier électronique adressé aux parties intéressées par le Dr Marcus Colchester, le directeur de Forest Peoples Programme, leur demandant de faire connaître leurs commentaires sur le processus d’examen indépendant proposé se trouve ci-après. Cliquez ici afin d’obtenir des renseignements sur le cadre de ce processus d’examen.
LES PEUPLES AUTOCHTONES,
LES INDUSTRIES D’EXTRACTION UNE ETUDE INDEPENDANTE ET PARTICIPATIVE menée par Cadre de cette étude Dans le cadre d’une étude focalisée sous-traitée à des organisations indépendantes par l’ «Examen des industries d’extraction» ( Extractive Industry Review (EIR)), celle-ci a chargé la Fondation TebTebba, un Centre international des peuples autochtones pour la recherche et l’éducation des Philippines, et le Forest Peoples Programme, une ONG dont le siège est situé au Royaume-Uni, de mener une étude thématique indépendante et participative portant sur « peuples autochtones, les industries d’extraction et la Banque mondiale». L’ONG PIPLinks, qui a elle aussi son siège au Royaume-Uni participera également à ces travaux. Les objectifs de ce processus sont de: q Evaluer les expériences des peuples autochtones par rapport aux projets financés par la Banque Mondiale et aux mesures politiques mises en œuvre dans les secteurs minier, pétrolier et gazier. q Promouvoir un dialogue direct entre le personnel opérationnel de la Banque et les porte-parole des industries d’extraction et des peuples autochtones. q Élaborer des recommandations concrètes pour la Banque mondiale, surtout en ce qui concerne les peuples autochtones, par rapport aux engagements futurs dans les secteurs minier, pétrolier et gazier En vertu des termes de ce contrat, les organisations contactées devront : q Recueillir des informations pertinentes concernant les expériences des autochtones grâce à un processus de consultations électroniques. q Sous-traiter certaines activités à des organisations des peuples autochtones : celles-ci devront préparer entre 5 et 7 «études de cas» mettant en relief leurs propres expériences par rapport aux activités financées par la Banque mondiale dans ce domaine. Celles qui seront sélectionnées devront comporter des études de cas portant sur les trois industries, minière, pétrolière et gazière, et si possible, inclure des opérations de tous les principaux organes de la Banque mondiale. Ces études concerneront les principales régions suivantes : l’Amérique latine, l’Afrique, l’Asie méridionale, l’Asie du Sud-Est, l’Océanie et la Fédération de Russie. q Conduire un examen approfondi de la documentation dans ce domaine. q Préparer un document de synthèse, qui présenterait les conclusions des consultations électroniques, de l’examen de la documentation et des études de cas. q Organiser un atelier de travail international où les études de cas et le document de synthèse seraient présentés et discutés grâce à la participation d’autres porte-parole des autochtones, des représentants des industries de l’extraction et de la Banque mondiale ainsi que la Personne éminente et d’autres conseillers de l’EIR. q présenter un rapport final, qui tiendra compte des questions soulevées lors de l’atelier de travail international et qui inclura : les documents de travail concernant les études de cas; le document de synthèse; les recommandations formulées par les peuples autochtones à l’ EIR. Plan et calendrier des activités (les dates données sont approximatives car le financement total du projet n’a pas encore été garanti) : 
Résultats: q 7 études de cas portant sur les expériences vécues par les peuples autochtones suite à des opérations de la Banque mondiale dans les secteurs minier, pétrolier et gazier. q Un document de synthèse portant sur les expériences générales vécues par les peuples autochtones suite à des opérations de la Banque mondiale dans les secteurs minier, pétrolier et gazier, avec notamment les résultats des consultations électroniques, de l’examen de la documentation et des études de cas q Un résumé des délibérations de l’atelier de travail international avec une liste des participants q Les recommandations des peuples autochtones prononcées lors de l’atelier international Composantes de contribution Coordinateurs : Joji Carino et Vicky Tauli Corpuz de la Fondation TebTebba seront chargées du suivi du projet global. Elles consacreront chacune l’équivalent de 30 jours de travail à la mise en œuvre de ce projet. Elles seront chargées notamment de: - sélectionner les études de cas menées lors des recherches - faciliter la mise en œuvre des consultations électroniques - donner des conseils en ce qui concerne le contenu de l’examen de la documentation et des rapports de synthèse - adresser des invitations pour l’atelier international - assurer la coprésidence de l’atelier international - faciliter la formulation des recommandations finales émergeant du processus - remanier le rapport final devant être soumis à la Personne éminente Les auteurs du document de synthèse : Marcus Colchester du Forest Peoples Programme et Geoff Nettleton de PIPlinks. Ils consacreront chacun l’équivalent de 30 jours de travail à la mise en œuvre de ce projet. Ils seront chargés notamment de: - donner des conseils sur le fond et la forme des études de cas - préparer l’examen de la documentation - élaborer et remanier le document de synthèse - commenter et modifier les premières versions des études de cas - agir en tant que rapporteurs de l’atelier de travail - formuler les recommandations finales proposées lors de l’atelier de travail Administration: Louise Henson du Forest Peoples Programme sera chargée du suivi des aspects logistiques du projet. Elle aura la responsabilité de: - tenir la comptabilité pour toutes les sommes dépensées - sous-traiter à des auteurs la préparation des études de cas - assurer le suivi des conditions de voyage - contrôler les aspects logistiques de l’organisation de l’atelier de travail - établir des contrats avec des traducteurs et des interprètes Les organisations participant au projet : La Fondation TebTebba : la Fondation Tebtebba, qui est un centre international des peuples autochtones pour la recherche et l’éducation, a été établie en 1996. Tebtebba, qui signifie «discours» en dialecte autochtone Kankanaey des Philippines, s’est engagée fermement dans lutte pour la reconnaissance, la protection et la promotion des droits des peuples autochtones dans le monde entier. Le principal effort de Tebtebba vise à soutenir le renforcement des capacités des peuples autochtones en vue de leur permettre d’affirmer leurs droits et de formuler leurs propres analyses et perspectives sur les problèmes qui les touchent directement. Afin de soutenir la défense de ces droits, Tebtebba conduit des études sur les problèmes et les politiques ayant un impact direct sur la vie des peuples autochtones. Cette défense a pour but de tenter d’influencer les processus des Nations Unies car ils ont des répercussions sur les droits des peuples autochtones, surveiller les activités de l’Organisation Internationale du Travail, et celles d’institutions financières multilatérales telles que la Banque mondiale et le Fonds Monétaire international, la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique (CDB) ainsi que d’autres organisations multilatérales. Son programme de renforcement des capacités est basé notamment sur l’organisation d’ateliers de travail et de formation pour les leaders autochtones et sur le fait d’offrir des services de conseil pour les organisations et les mouvements des peuples autochtones. Afin d’informer les peuples autochtones sur les problèmes qui les affectent et de populariser leurs opinions et leurs perspectives, Tebtebba fait paraître des publications régulières et spéciales. La Fondation Tebtebba a été reconnue par l’ECOSOC en mai 2001. Les divers volets de son programme sont : · L’établissement d’un réseau de relations, la défense des droits et l’organisation de campagnes : la Fondation Tebtebba est chargée de coordonner la réunion politique à huit clos des peuples autochtones (Indigenous Peoples Caucus) sous l’égide de la Commission du développement durable des Nations Unies (CDD), y compris les préparations pour le Sommet mondial sur le développement durable ; · Recherches et documentation – ses publications sont notamment Indigenous Perspectives (un journal semestriel, et Tebtebba Magazine (une publication trimestrielle), des briefings et des rapports spéciaux ; · Une unité spécialisée dans l’étude des différences sexuelles, chargée notamment de la coordination du réseau Asian Indigenous Women's Network ; · Une bibliothèque et un centre de documentation ; · Des programmes de renforcement des capacités à Chittagong Hill Tracts et aux Philippines ; · Des projets spécifiques : la Conférence internationale sur la résolution des conflits, la consolidation de la paix, le développement durable et les peuples autochtones (décembre 2000). L’International Advisory Council (IAC) L’International Advisory Council (IAC) ( Le comité consultatif international) de la Fondation Tebtebba est composé de leaders et défenseurs éminents des peuples autochtones. L’IAC est chargé d’établir l’orientation, la direction et le programme général de la Fondation. Les membres de l’IAC sont les personnes suivantes: Rigoberta Menchu-Tum Lauréate du Prix Nobel de la Paix Winona La Duke Harisson Ngau Ole Henrik Magga Moana Jackson Don Augusto Willemsen Diaz Martin Khor Rajkumari Chandra Kalindi Roy Victoria Tauli-Corpuz Le Forest Peoples Programme est une ONG qui a été établie en 1990 par le World Rainforest Movement (Mouvement mondial pour les forêts tropicales), principalement pour travailler spécifiquement avec les peuples des forêts afin de les aider dans leur lutte pour surmonter la crise forestière globale. Elle est déclarée comme une organisation à but non lucratif conformément à la législation hollandaise et à l’administration fiscale du Royaume-Uni. Le FPP prépare une documentation détaillée sur les travaux qu’il entreprend, ainsi que des rapports, des articles, des appels à l’action, des communiqués de presse et des briefings. Le Forest Peoples Programme (FPP) soutient la lutte des peuples des forêts pour contrôler l’utilisation de leurs terres et de leurs ressources. Le FPP œuvre à faire en sorte que les problèmes concernant les droits de l’homme devienne le thème central des débats sur les forêts. Le FPP soutient la création d’une arène pour les peuples des forêts leur permettant de négocier leurs demandes par le biais de leurs propres institutions représentatives et de déterminer eux-mêmes leur propre futur. Le FPP aide les peuples des forêts à établir des activités durables, qui leur permettent de retrouver leur dignité et de protéger l’environnement. BUTS: q Aider à établir un mouvement global et effectif des peuples des forêts q Promouvoir les droits et intérêts des peuples des forêts dans les domaines de l’environnement et des droits de l’homme q Coordonner le soutien apporté par les organisations écologiques aux vues progressistes des peuples des forêts q S’opposer à des projets directifs qui privent les peuples locaux de leurs ressources q Encourager l’établissement d’une gestion durable et communautaire des forêts ACTIVITES: q Soutenir les organisations locales. q Le FPP assure le renforcement des capacités des communautés forestières et des peuples autochtones locaux en matière de technologie et de collecte de fonds et des services de conseil sur les mesures à prendre; il travaille en outre en étroite collaboration avec l’Alliance internationale des peuples autochtones et tribaux des forêts tropicales. q L’établissement d’un réseau de relations des ONG. q Le FPP contribue à assurer la coordination des positions adoptées par les ONG en matière de politique forestière internationale. Le FPP est le bureau européen du Mouvement mondial pour les forêts tropicales (WRM). q Défense des droits sur le plan international. q Le FPP entreprend des études, des analyses et lutte pour s’assurer que les droits des peuples des forêts constituent un point essentiel de l’élaboration de politiques au niveau national et international. q Publications. q Le FPP publie des études de qualité sur la situation des peuples des forêts, en Anglais en Français et en Espagnol. Grâce à toutes ces activités, le FPP aide les peuples des forêts à participer directement aux processus suivants de manière à ce que leurs appels soient entendus par les preneurs de décision et que leurs droits constituent le fondement des nouveaux standards en matière d’environnement. LES DOMAINES D’ACTIVITÉS ACTUELS: La politique forestière internationale q Le FPP prend une part active à divers processus internationaux créés pour limiter la déforestation et la perte de la biodiversité, tels que le Forum intergouvernemental des Nations Unies sur les forêts (de la CDD), et la Convention sur la diversité biologique. La conservation et les peuples des forêts q De nombreux peuples autochtones vivent dans des régions à biodiversité extrême et sont par conséquent inévitablement affectés par les programmes de conservation. Le FPP s’oppose aux projets de conservation qui sont imposés aux populations locales et qui ne reconnaissent pas leurs droits fonciers, et ne font pas la promotion de l’établissement d’un dialogue entre les représentants des populations locales et des organisations de défense de l’environnement. Les institutions financières internationales q Le FPP examine les politiques relatives aux peuples autochtones et aux forêts élaborées par la Banque mondiale, les banques de développement et le Global Environment Facility (Fonds pour l’environnement mondial) et fait pression sur eux pour qu’ils modifient de façon concrète leurs programmes et leurs politiques de manière à s’assurer que les communautés locales ont leur mot à dire dans les projets futurs. Le commerce mondial q Le FPP examine certains accords internationaux tels que le GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) et les activités de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), qui font la promotion du commerce international, mais qui affaiblissent les standards relatifs à l’environnement et à la société des pays. Le renforcement des capacités q Le FPP aide les organisations des peuples des forêts à renforcer leurs capacités à promouvoir le développement des communautés, à défendre leurs droits et à participer à l’élaboration des politiques nationales et internationales. Le secteur privé q Le FPP enquête sur les activités industrielles qui sont nuisibles pour l’environnement et la société telles que l’extraction minière, l’exploitation forestière, les plantations forestières et l’aquaculture, et relate leurs impacts sur les forêts et les communautés locales. Les luttes au niveau local q Le FPP soutient les luttes des communautés forestières contre les projets de développement destructeurs et demande que les droits des peuples des forêts soient intégrés aux initiatives visant à réguler les gros marchés, telles que l’élaboration des législations nationales, des codes de conduite, la certification par des tiers et l’investissement éthique. La gestion forestière communautaire q Le FPP fait la promotion de la gestion forestière communautaire en tant qu’alternative à l’exploitation forestière industrielle et analyse les obstacles internes et externes sur le plan politique à la gestion communautaire des ressources de manière à soutenir des réformes favorables aux peuples des forêts. Les droits fonciers q Le FPP met en œuvre des projets participatifs en collaboration avec les communautés des peuples des forêts visant à cartographier et à délimiter leurs territoires et à définir ainsi la propriété légale des terres et à garantir la sécurité des systèmes traditionnels d’utilisation des ressources. « Les droits de propriétéintellectuelle » q Le FPP recherche quelles sont les options possibles pour les peuples des forêts leur permettant de protéger leurs sources de médicaments traditionnels et leur patrimoine culturel contre toute exploitation abusive de la part des organisations commerciales. Le Philippine Indigenous Peoples Links (PIPLinks) : HISTORIQUE Le PIPLinks a été créé en 1991, (il était alors appelé le Cordillera Links), en tant qu’initiative lancée par les autochtones de la Cordillera pour renforcer leurs capacités à se faire entendre dans l’arène internationale, établir des réseaux de relations, et promouvoir l’éducation et la représentation. En 1997, elle changea de nom afin de traduire le soutien et la coopération accrus avec les organisations des peuples autochtones des Philippines. BUTS Le Philippine Indigenous Peoples Links (PIPLinks) est une organisation de défense des droits de l’homme ayant pour objectif la pleine reconnaissance et le respect des droits des peuples autochtones. Le PIPLinks informe et soutient les organisations autochtones dans leurs relations avec les gouvernements, les institutions internationales, les sociétés commerciales ou les autres organes dont les activités ont un impact sur leurs terres et leur avenir. Le PIPLinks aide les peuples autochtones à participer directement aux processus internationaux ayant un impact sur leurs terres et leur avenir afin que leurs opinions soient prises en compte par les preneurs de décision et que leurs droits et leurs sujets de préoccupation se retrouvent au cœur des débats. Le PIPLinks met en œuvre des programmes éducatifs sur les peuples autochtones et des programmes de formation portant sur les activités internationales destinées aux leaders autochtones. LE PROGRAMME DES ACTIVITES 1. Soutenir les organisations des peuples autochtones et les autres communautés affectées par l’extraction minière aux Philippines et ailleurs, par le biais de campagnes d’information et de conseils au sujet des mesures à prendre. 2. Établir des réseaux de relations avec les organisations autochtones, les communautés locales affectées par certains projets, et les ONG, dans le monde entier. 3. La défense des droits au niveau international en coopération avec les organisations autochtones. 4. La recherche, l’analyse et la défense des droits permettant de soutenir les organisations des peuples autochtones ainsi que la promotion des droits des peuples autochtones. 5. Des publications, expositions et la production de matériaux audiovisuels. 6. Le PIPLinks mène des activités éducatives, organise des séminaires, et réalise des matériaux éducatifs. 7. Le PIPLinks travaille en étroite collaboration avec les populations autochtones des Philippines résidant à l’étranger. LES ACTIVITES EXCERCEES Le PIPLinks a une expérience considérable en ce qui concerne l’organisation de conférences internationales, réunions, sessions de concertation et visites. En tant que membre de Minewatch network, le PIPLinks a collaboré avec le Conseil Oecuménique des Eglises (World Council of Churches) afin d’organiser la première consultation internationale des peuples autochtones au sujet de l’extraction minière à Londres en 1996. Le Women Workers Programme, Baguio City afin d’organiser la Conférence First Women in Mining qui s’est tenue aux Philippines en 1997, Le PIPLinks a été l’un des organisateurs du séminaire international «Communities addressing the corporate challenge: the case of mining.» qui s’est tenu à Londres en 2001. Le PIPLinks a contribué également à l’organisation du séminaire du Haut-Commissariat aux droits de l’homme sur «les peuples autochtones, les sociétés privées travaillant dans les secteurs des ressources naturelles, de l'énergie et de l'extraction minière, et les droits de l'homme» qui s’est tenu à Genève, en décembre 2000. TRAVAUX ACTUELS Surveiller et réagir par rapport aux impacts sur les terres ancestrales de modes de développement agressifs. Focalisation sur les impacts de l’extraction minière, la relation entre les sociétés autochtones d’extraction minière et les standards nécessaires. La mise en œuvre d’études sur l’extraction minière. Le PIPlinks est en train d’organiser un processus de consultation nationale sur ces questions en collaboration avec certains groupes aux Philippines. Il offre également ses services à un réseau international en expansion de groupes et de communautés autochtones affectées par l’extraction minière. Focalisation sur les barrages, notamment le suivi des travaux de la Commission mondiale sur les barrages et la mise en œuvre de ses conclusions. Surveiller les projets de barrages actuels. La participation au réseau régional de l’Asie du Sud-Est. Focalisation sur les programmes d’aide internationaux, notamment l’aide de l’Union européenne. La Participation à la Conférence européenne 2002. Focalisation sur l’établissement des aires protégées et les problèmes des droits fonciers des autochtones qui en découlent. Focalisation sur la promotion de la reconnaissance et du respect des droits fonciers. Production de matériaux photographiques et éducatifs portant sur les impacts de l’extraction minière et de la construction des barrages. Production d’un CD au sujet du contraste entre les valeurs spirituelles et les idéaux de certaines organisations autochtones partenaires et les agents du développement de l’Etat ou du secteur privé. |
