Huile de palme et la RSPO (Table ronde sur la production durable d'huile de palme)
Huile de palme et droits des peuples des forêts
La croissance rapide de la production d’huile de palme en vue de répondre à la demande mondiale d’huiles alimentaires et de biocarburants suscite de graves problèmes sociaux et environnementaux, et néanmoins, l’étendue des plantations devrait doubler au cours des 20 prochaines années. En partenariat étroit avec les peuples concernés et des organisations non gouvernementales (ONG) solidaires, Forest Peoples Programme (FPP) documente ces abus et exhorte l’industrie de l’huile de palme à arrêter d’accaparer des terres sans le consentement des populations et à régler les innombrables conflits fonciers en cours.
Avec nos partenaires, nous avons joué un rôle clé pour ce qui est de veiller à ce que la Table ronde pour la production durable de l’huile de palme (RSPO), mise en place en 2004 en réponse à l’appel mondial urgent et pressant pour une production durable de l’huile de palme, adopte et applique des normes conformes au droit international relatif aux droits humains et respectueux des droits des peuples autochtones. La RSPO est une association sans but lucratif qui rassemble des acteurs de sept secteurs de l’industrie de l’huile de palme – producteurs, transformateurs ou négociants d’huile de palme, producteurs de biens de consommation, détaillants, banques et investisseurs, ONG environnementales ou de conservation de la nature et ONG sociales ou de développement – en vue d’élaborer et mettre en œuvre des normes mondiales pour la production durable de l’huile de palme. Dans le cadre d'une coalition avec des ONG nationales et internationales et des organisations communautaires d’Afrique et d’Asie du Sud-Est, Forest Peoples Programme aide à documenter les abus et à promouvoir le dialogue avec les sociétés de production d’huile de palme dans le but de sauvegarder les terres communautaires, régler les conflits en cours et empêcher de nouveaux abus, conformément au droit international et aux normes convenues.
Alors que l’objectif de la RSPO est d’éloigner le développement de l’huile de palme des forêts primaires et des zones de haute valeur pour la conservation et de proscrire l'accaparement des terres, Forest Peoples Programme et ses partenaires se sont essentiellement attachés à exiger des sociétés membres qu’elles respectent les droits coutumiers des communautés locales et des peuples autochtones, notamment leur droit de donner ou de refuser de donner leur consentement aux activités de production d’huile de palme prévues sur leurs terres (consentement libre, préalable et éclairé (FPIC)). FPP et ses partenaires participent également au Groupe de travail de la RSPO sur les petits agriculteurs, au Groupe de travail de la RSPO sur la biodiversité et les zones de haute valeur pour la conservation et au Groupe de travail de la RSPO sur les droits humains, dont la mise en marche est à venir.
En 2012, le Forest Peoples Programme a mené une série d’études de terrain chez les sociétés membres de la RSPO/certifiées par la RSPO à travers l’Asie du sud-est et l’Afrique en vue d’apporter des informations de terrain détaillées permettant de savoir si le droit au consentement libre, préalable et éclairé est bien appliqué par les sociétés et comment il l’est, de mettre au jour les mauvaises pratiques des sociétés de production d’huile de palme et de plaider en faveur d’un renforcement des lois et politiques nationales et des normes et procédures de la RSPO. Les recherches sur le terrain ont permis de documenter les irrégularités et les informations ont été mises à la disposition des parties concernées afin d’aider à y remédier. Les études servent également à alimenter l’examen en cours des normes de la RSPO, auquel le FPP et ses partenaires collaborent étroitement.
Forest Peoples Programme et ses partenaires interviennent aussi activement sur plusieurs autres tribunes en vue de réformer le secteur de l’huile de palme et de mettre fin aux atteintes aux droits des populations, notamment à l’aide d’investisseurs tels que les groupes de la Banque mondiale et les banques privées telles que HSBC, de la mise en œuvre de procédures de plaintes relatives aux droits humains et d’efforts visant à réformer les normes régionales et les lois nationales afin qu’elles respectent les droits des peuples des forêts.
